Le Centre de gestion des Côtes-d’Armor a développé un outil pour aider à comprendre et à naviguer dans la complexité des arrêts maladie au sein de la fonction publique territoriale.

Entre le Congé Maladie Ordinaire (CMO), le Congé de Longue Maladie (CLM), le Congé de Longue Durée (CLD), le Congé de Grave Maladie (CGM), ou encore l’allocation temporaire d’invalidité (ATI) dont l’attribution varie selon que l’agent est en CITIS ou non, il est souvent difficile pour les fonctionnaires territoriaux de s’y retrouver parmi ces sigles et dispositifs.

Afin de clarifier ces situations, le Centre de gestion a entrepris un important travail pédagogique en proposant des schémas explicatifs, suivant le principe « un dessin vaut mieux qu’un long discours ».

Chaque fiche présente un type d’arrêt maladie, les conditions pour en bénéficier, les démarches à effectuer par l’agent et l’employeur, le rôle du conseil médical ou du médecin du travail, ainsi que les niveaux d’indemnisation possibles. Sont également détaillées les différentes formes d’inaptitude susceptibles d’être prononcées.
« Les schémas sont complets, précis et régulièrement actualisés », souligne le centre.

Dans une seconde partie, toujours illustrée par des schémas, le CDG aborde les accidents de service et les maladies professionnelles. Chaque étape de la procédure y est décrite, ainsi que les conséquences des actions menées par l’agent comme par l’employeur.

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Source : La Gazette des communes, 25/08/2025